CULTURE  

Doctrine de la Découverte, Droit de la Propriété et Ethique : Quelle compatibilité ?

- BC -
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Je vais vous entretenir aujourd’hui de la Doctrine de la Découverte et tenter de déterminer si et ,SI OUI, comment, cette doctrine pourrait être compatible avec l’éthique et le droit de la propriété.

 L’idée m’est venue de choisir ce sujet pour cette planche à la suite d’un échange rapide qui s’est déroulé ici même en juin dernier..... Il se trouve que j’ai fait plusieurs séjours aux EU depuis un an. J’y ai découvert que, contrairement à ce que j’avais en tête, le « problème noir »est loin d’être le seul problème de société sérieux de ce pays. Il en existe en particulier un autre (je n’avais nulle idée de son importance) c’est celui des populations qu’ils appellent « indigènes » ou « natives », autrement dit les Indiens des films de cow-boys de mon enfance. Ces populations « indigènes » ou amérindiennes que je viens d’évoquer sont encore nombreuses aujourd’hui (environ 3 millions MAIS moins de 1% de la population des USA).

   Mon propos suivra un plan en 3 volets :
 
1/ Exposé de la Doctrine de la Découverte
2/ Les impacts sur la Propriété Foncière
3/  La dimension éthique
 
 
            1/ QU’EST-CE QUE LA DOCTRINE DE LA DECOUVERTE?

Sans entrer dans le détail, c’est quoi la Doctrine de la Découverte ?

Il s’agit d’un cadre à la fois philosophique et légal qui remonte au 15ème siècle et qui a accordé aux gouvernements de la Chrétienté les droits moraux et légaux d’envahir et de s’emparer des terres indigènes et d’en soumettre les populations. Le système d’oppression et de spoliation qui se perpétue aujourd’hui trouve sa justification dans des documents historiques nombreux dont le premier est la Bulle DUM DIVERSAS de 1452 qui dit, je cite, que «  les souverains chrétiens sont habilités et encouragés par l’Eglise, à envahir, capturer, vaincre et soumettre tous les Sarrazins, les Païens et les Ennemis du Christ … , à les réduire en perpétuel esclavage… et à leur confisquer tous leurs biens et leurs propriétés ».

Par la suite, des Chartes royales et des jugements successifs de la Cour Suprême des Etats Unis ont confirmé et complété cette position, le dernier jugement en date ne remontant qu’à 2005.
 
Il faut noter que le sujet est toujours resté du ressort exclusif de la Cour Suprême, afin de juguler tout risque de dérives ou de décisions contradictoires au niveau des Etats.

Deux documents outre la Bulle de 1452, ont une importance fondatrice et déterminante dans ce dossier ; le premier est une autre Bulle encore antérieure, puisqu’ elle date, elle, de 1095. Publiée par le Pape Urbain II, elle a ouvert la voie à celle du 15ème siècle et assis sa légitimité. Elle s’appelle TERRA NULLIUS, «  Terre n’appartenant à personne »  et stipule que les territoires découverts sont réputés sans habitants si ceux-ci, infidèles, barbares et païens, ne sont pas gouvernés par un prince chrétien. Aujourd’hui, au 21ème siècle, cette notion, avec quelques évolutions, reste utilisée en droit international pour décrire une zone qui n'a jamais été soumise à la souveraineté d'un État. 

En tout cas, ces 2 bulles ont été le prétexte pour dépouiller en toute conscience et toute quiétude ( quiétude d’esprit au moins) les « sauvages barbares » de toutes leurs prérogatives.

D’autre part, le second document fondateur date de 1823,    un jugement décisif de la CS est intervenu dans le cadre d’un procès célèbre dit Johnson contre McIntosh. Il est d’une extraordinaire tartufferie. Il dit (je cite) que «  les nations indigènes sont les occupants de droit du sol, ils peuvent le posséder et en user à leur guise…. Mais ( je cite toujours) la découverte de l’Amérique par les Européens confère à ces derniers un titre de propriété exclusif. Aussi cette découverte réduit nécessairement le pouvoir des nations indiennes de disposer du sol comme elles l’entendent ». Fin de citation. Et 9 ans plus tard, un autre jugement de la CS enfonce le clou en précisant que les Indiens sont bien propriétaires des terres qu’ils occupent mais qu’ils ne sont pas libres de les vendre à qui ils veulent, parce que le découvreur détient un droit de préemption pour acquérir leurs droits de propriété !!

Et c’est ainsi que les tribus indigènes ont été spoliées de leurs territoires et des richesses qu’ils contenaient (mines, forêts, terres agricoles,  eau etc…),« déplacées » comme on dit pudiquement, dans des réserves, marginalisées et considérablement appauvries.

Quelques chiffres éloquents:

  • Les Indiens d'Amérique vivent en moyenne 6 ans de moins que les autres Américains
  • Ils ont 770% de risques supplémentaires de mourir d'alcoolisme
  • Ils ont 665% de risques supplémentaires de mourir de Tuberculose
  •  Ils ont 420% de risques supplémentaires de mourir de Diabète
  •  Ils ont 280% de risques supplémentaires de mourir d'accidents
  •  Ils ont 52% de risques supplémentaires de mourir de Pneumonie et de Grippe
  (Source: Commission des Etats-Unis sur les Droits Civils, 2004:8)

Ajoutons enfin que cette doctrine a prospéré et est entrée en application avec des variantes limitées  en Australie, en Nelle Zélande et au Canada. En septembre de cette année, une affaire du même ordre a fait grand bruit au Brésil où les Indiens d’Amazonie sont dépossédés de leur habitat historique, la forêt amazonienne, pour pouvoir mieux exploiter celle-ci.
 
Au cours des années récentes, on a vu apparaître aux USA qqes mouvements de contestation visant à rétablir les peuples et tribus Indigènes dans leurs droits. Notamment un certain nombre d’églises américaines progressistes se sont manifestées solennellement pour se désolidariser de la position officielle et demander une révision des textes fondateurs. Mais sans que rien ne bouge.
 
2/ LA DOCTRINE DE LA DECOUVERTE ET LE RESPECT DU DROIT
 
Quelle place le droit de la propriété foncière occupe-t-telle dans ce contexte ?
On peut se demander pourquoi, lors de l’arrivée des colons, les Indiens n’ont pas revendiqué leurs droits fonciers. C’est que dans la culture indienne d’avant la colonisation, le territoire n’est propriété ni des membres, ni même de la tribu. La notion de propriété, jusqu’à l’arrivée des Blancs, était totalement étrangère à la pensée indienne. Et c’est pourquoi, dans un premier temps au moins, les Indiens n’ont pas disputé aux Blancs le droit de s’installer sur des terres dont ils n’étaient pas propriétaires et qu’ils les ont même aidés.
 
Pourtant des tendances contraires s’étaient dessinées. Ainsi en 1763, George III avait reconnu officiellement la souveraineté des tribus indiennes et en 1787, après la Guerre d’Indépendance, le gouvernement américain a officiellement reconnu la Propriété tribale et la souveraineté des tribus. Il y eut même des Traités conclus afin de délimiter le partage des terres entre indiens et colons et leurs modalités d’attribution. Mais très vite, tout cela a été contesté, remis en cause et annulé.
 
En fait, pour faire court, je crois que les autorités américaines se sentent relativement à l’aise par rapport à cet état de choses. D’une part, c’est un pays très religieux finalement et nous savons bien que les discours officiels sont tous émaillés de références à Dieu, quelle que soit la couleur politique du Président. Donc le fait que l’origine de la Doctrine soit clairement religieuse ne gêne personne, même si les américains sont majoritairement de confession protestante et que c’est une Bulle Vaticane qui a engendré cette situation. D’ailleurs, à part les personnes que le sujet intéresse, je doute que beaucoup d’Américains soient bien au fait de ces origines historiques.
 
D’autre part, la naissance du cadre juridique actuel aux USA est essentiellement contemporaine de  la spoliation systématique dont les autochtones ont fait l’objet (et dans une certaine mesure, elle lui est même postérieure). Ainsi une situation préexistante a servi de socle à la conception du droit. Par conséquent, littéralement, la loi n’est pas bafouée ! A l’égard des Indiens d’Amérique, les colonisateurs ont exploité puis comblé un vide juridique au mieux de leurs intérêts.
 
Je me suis demandée si ma réaction spontanée d’indignation  devant cette attitude était intemporelle ou si elle est inconsciemment biaisée, complètement ou partiellement, par nos paradigmes contemporains. 

A quand remontent les premières grandes réflexions et théories  sur la propriété ? Qu’en pensaient nos grands Anciens ?
 
PLATON et ARISTOTE n’étaient pas vraiment d’accord. Le premier considérait la propriété commune des biens comme le remède aux problèmes de la Cité, alors qu’Aristote y voyait précisément la cause de ces mêmes problèmes. L’appropriation privée est source  d’inégalité dans les travaux et la jouissance dit l’un, tandis que l’autre souligne que toute mise en commun pose des difficultés.

PHALEAS de Chalcedoine, contemporain de Platon, fut le premier à insister sur une plus juste répartition des richesses. . Phaleas considère que les séditions naissent d’une injuste répartition des biens et  propose une redistribution des biens fonciers en lots égaux.
Aristote critique cette position qu’il estime irréaliste. Phaléas préconise pourtant une égalisation graduelle: les riches donneraient les dots (en biens fonciers) à leurs filles sans queux-mêmes en reçoivent; les pauvres, au contraire, en recevraient sans en donner.   
Depuis lors, et plus près de nous, qu’en disent ou pensent les grands auteurs ?
 
 Ce n’est pas l’argent qui est l’origine du mal, nous dit Jean-Jacques ROUSSEAU, mais la propriété privée. Il explique dans son  Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes, seconde partie, que  « Le premier qui, ayant enclos un terrain, s'avisa de dire : Ceci est à moi, et trouva des gens assez simples pour le croire, fut le vrai fondateur de la société civile. Gardez-vous, dit Rousseau, d'écouter cet imposteur; vous êtes perdus, si vous oubliez que les fruits sont à tous, et que la terre n'est à personne. »
 
 L’approche de PROUDHON s’inscrit en contrepoint dans la mesure où il voit la propriété privée comme un rempart pour l’individu contre l’Etat.
Malgré son anticapitalisme, il finit par reconnaître que la propriété individuelle peut assurer la protection des faibles contre l’Etat, qui est l’ennemi véritable du citoyen :
 « La propriété moderne, écrit-il, peut être considérée comme le triomphe de la liberté (...) La propriété est destinée à devenir, par sa généralisation, le pivot et le ressort de tout le système social. » (Théorie de la propriété, 1862)
 
  Pour compléter ce survol très incomplet, je voudrais faire appel à Peter GARNSEY  historien britannique contemporain, professeur d’histoire romaine à Cambridge, qui a publié en 2007 un ouvrage intitulé « Penser la propriété : de l’Antiquité  jusqu’à l’ère des Révolutions ».  J’espère que notre F :. Charles pourra nous en confirmer le sérieux et la fiabilité. L’auteur y revisite la notion de propriété à travers les âges en citant d’autres penseurs que ceux que je viens de mentionner. Il examine notamment les liens qui unissent propriété privée et état de nature. Pour nombre des penseurs de l’Antiquité, dit-il, le schéma était celui d’un récit d’un âge primitif: à l’état de nature était indissociablement liée la communauté des biens à laquelle succéda la propriété privée.

Pour décrire ce processus de privatisation, CICERON évoque dans son traité Des devoirs, la première prise de possession (occupatio) d’un bien qui devenait effective après une longue durée qui en entérinait la propriété. Cicéron s’inspire ici du droit civil romain (ius civile) qui, par le dispositif de l’usucapio, donnait à un possédant le statut de propriétaire s’il restait en possession d’un bien durant une certaine période – deux ans au moins pour des terres par exemple.

Selon VIRGILE, dans ses Géorgiques, il n’était pas permis dans le monde primitif, de borner les champs par des clôtures et la nature généreuse produisait abondamment sans qu’on la cultive. Mais, lorsque Jupiter, successeur de Saturne, introduisit l’agriculture et la propriété privée, vint – je cite- « le désir scélérat de posséder », la peine et le manque. Dans son récit, la propriété privée apparaît comme une caractéristique d’une société sortie de l’Age d’or et en cours de désintégration.
 
P. Garnsey insiste ensuite sur le tournant majeur que constitue l’époque des débuts des Lumières. Ses philosophes remettent en question la mythologie utopiste de l’Age d’or et  façonnent une histoire du progrès dans laquelle l’introduction de la propriété privée était le signe d’une société civile bien ordonnée.

Samuel von PUFENDORF, dans Le Droit de la nature et des gens (1672), est l’un des fervents partisans de ce schéma en déclarant qu’à l’état de nature, les hommes étaient des animaux misérables évoluant dans une société primitive hautement hostile et négative.
Mais surtout, John LOCKE, philosophe anglais de la 2nde moitié du 17ème siècle dont il a été question récemment ici même, a eu une influence déterminante. Sa théorie de l’appropriation, selon laquelle les premiers occupants établissaient leur droit sur une terre simplement en la cultivant, place la propriété dans l’état de nature, et lui confère le statut de droit naturel.
Dès lors, la cristallisation juridique du droit à la propriété privée trouve naturellement sa place.
 
La définition de la propriété comme un droit légal procède directement du droit romain. Le fondement de cette inscription de la propriété dans la sphère juridique réside, selon Peter Garnsey, dans le rôle joué, en tant que soldats, par les citoyens de Rome – souvent de petits exploitants agricoles – dans l’entreprise impérialiste. En contrepartie de leur engagement à se battre pour Rome, ces citoyens bénéficiaient du droit de posséder une terre et de la protéger par des voies légales. Les terres allouées aux soldats à leur retour étaient prélevées sur le territoire public (l’ager publicus), et étaient tout simplement les terres confisquées aux peuples conquis de l’Italie.
 
  A l’ère des Révolutions, la propriété plus encore qu’un droit légal, est devenue un droit de l’homme.
Et Peter Garnsey souligne l’opposition entre le cas américain et le cas français: la propriété est présente dans la Déclaration française des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789. MAIS elle ne fait pas partie des droits naturels inaliénables cités dans le préambule de la Déclaration d’Indépendance américaine du 4 juillet 1776. Peter Garnsey attribue le silence américain aux réticences de Thomas Jefferson, qui craignait ainsi d’encourager les velléités revendicatives des Indiens au sujet des terres accaparées par les colons blancs. A l’inverse, en France, les théories lockiennes jurisnaturalistes d’un droit naturel inaliénable à la propriété exercèrent une influence décisive.
 
Donc au vu de ce balayage rapide des réflexions sur le sujet, on peut a minima dire qu’il ya eu, depuis l’Antiquité, un courant de pensée qui a certes été contredit et combattu, mais qui a ouvert une porte juridiquement facile à franchir aux colonisateurs américains. Les Papes n’ont rien inventé….Ils ont justifié une pratique remontant à un passé très ancien, par des arguments adaptés à leurs visées et à leur propre contexte.
 
Mais pour autant le débat sur la propriété reste ouvert. Qu’est ce qui la justifie ? Et jusqu’où ? L’éthique nous apporte-t-telle une réponse ?
 
3/ LA DOCTRINE DE LA DECOUVERTE ET L’ETHIQUE
 
Quelle que soit la définition retenue lorsqu’on parle d’éthique il va de soi que le traitement infligé aux Indiens d’Amérique et ses conséquences sur la décadence de ces populations sont, au plan éthique, indéfendables et profondément choquants. Les mesures de compensation et de réparation mises en œuvre par le gouvernement américain ne sont qu’une goutte d’eau dans l’Océan. Notamment les 550 tribus indiennes reconnues ne disposent que de 310 « réserves » où elles ont été déplacées autoritairement à la fin du 19ème siècle. Ces territoires sont peu propices à l’agriculture et les conditions de vie y demeurent très précaires. Les Présidents successifs ont certes dépensé des sommes considérables pour tenter de résoudre les conflits. La « mauvaise conscience » des autorités, bien que non avouée, est incontestable. Mais les litiges, liés, entre autres, à l’exploitation abusive par les américains des ressources naturelles situées sur les territoires des réserves ont généré et continuent à alimenter d’innombrables procès, dans lesquels les intérêts financiers et économiques renvoient les considérations éthiques à des profondeurs abyssales.
 
Cependant avant d’acter une conclusion pessimiste et défaitiste sur la place de l’éthique dans cette affaire, je me suis demandée comment on peut interpréter le panorama, évidemment incomplet, des théories de la propriété que je viens de tracer. Ce panorama nous dit que la vision idyllique d’un passage « en douceur » de l’âge d’or de la propriété commune à la rationalisation de propriétés privées exploitées ne tient pas, face à la force brutale des conquérants dans le monde réel, à Rome comme en Amérique ou plus tard comme en Algérie. La doctrine de la découverte n’est que le paravent justificatif de pratiques injustifiables. Mais que postule-t-elle, au delà de cette tentative de légitimation d’une spoliation ? C’est fondamentalement que le travail de la terre, sa mise en exploitation, peuvent légitimer son appropriation. Argument tout aussi bien des Romains, que des colons du Nouveau Monde, que des colons français en Algérie. Or cet argument possède un arrière plan éthique : la valorisation, voire la glorification du travail humain comme un bien en soi, «  per se » diront les latinistes. Une telle glorification se lit dans le protestantisme comme, si j’ai bien compris,  dans la maçonnerie. Elle affirme la supériorité de la production : le propriétaire d’une terre laissée à l’abandon ou insuffisamment exploitée n’est pas digne de la conserver. Une optimisation de la production implique d’en transférer la propriété à un exploitant plus efficace. Rappelons-nous la complainte des pieds noirs après 1962 : « c’est nous qui avions fait ce pays ! »… alors qu’ils en avaient détruit les équilibres ancestraux. On pourrait aussi s’intéresser à ce qui s’est passé dans les anciennes colonies francophones comme anglophones d’Afrique Noire et retrouver un schéma similaire, sinon identique.
 
La doctrine de la découverte nie donc deux concepts possibles de la propriété. Le premier est celui de la possession ancestrale ou traditionnelle. On peut le voir comme un équivalent humain de la logique de territoire en vigueur dans le monde animal. On peut faire l’hypothèse que cette conception a été développée chez des peuples nomades pratiquant un élevage extensif, donc très gourmand en terres, peuples peu désireux de partager ces terres de pâture traditionnelle (on sait que c’était le cas de l’Algérie précoloniale). C’est encore ce concept qui sous-tend l’usucapio chez Cicéron. Le second concept évacué est celui de l’impossibilité de posséder un bien naturel. Dans sa version absolue, celle des écologistes radicaux, il met en cause l’ensemble de notre logique de développement. Dans une version relative, il conduit à la collectivisation communiste.
 
Ainsi, en fin de compte, loin d’être la négation pure et simple de l’éthique, la doctrine de la découverte met en jeu, d’une manière qu’on peut certes juger perverse, des considérations proprement éthiques, à commencer par la valorisation du travail humain.
    
Pour finir, je me suis interrogée sur ce que nos Frères américains ont pu faire ou font pour influer sur cette situation.
 
Lorsque les décisions de la CS, que j’ai évoquées tout à l’heure, sont intervenues en 1823 & 1832, la Franc-Maçonnerie américaine, fondée en 1733,existait donc depuis plus d’un siècle . Mais au 19ème siècle, elle se débattait avant tout dans les difficultés d’intégration des Afro-Américains (autrement dit des Noirs) dans les Loges, le racisme et la ségrégation étant toujours omniprésents à l’époque. Son absence d’implication dans la défense des droits des « Natives » a donc été, et demeure aujourd’hui pour ce que j’en ai compris, totale et absolue. Car malgré des avancées significatives, le racisme anti noir, fléau majeur persistant de la société américaine (et toujours extrêmement présent dans la vie quotidienne et dans la presse), continue à occuper le devant de la scène dans tout le pays ainsi que chez nos FF :. Américains, qu’ils soient blancs ou de couleur. Dans une conférence ou un morceau d’architecture publié en 2003 dans la revue  l’Edifice et intitulé «  LA FM Américaine », il est indiqué que les Indiens ( tout comme les Latinos d’ailleurs) sont exclus de la Franc-Maçonnerie noire américaine ( Loge Prince Hall), et bien sûr également de la Franc-Maçonnerie blanche. Chacun chez soi !!

Par ailleurs il semble, et la taille même du continent peut l’expliquer,  que nos FF :. Américains soient peu ouverts aux évolutions de la Franc Maçonnerie internationale. Evidemment, de par la provenance d’une proportion importante des premiers colons, la Franc Maçonnerie américaine s’est apparemment très largement inspirée de celle de la Grande Bretagne. Mais, à part cette filiation historique, la FM américaine reste centrée sur elle-même et peu ouverte aux préoccupations sociétales des obédiences adogmatiques telles que le GODF.
 
Alors, quels enseignements pour nous FM:. ... aujourd'hui ? Ne faut-il pas réfléchir à nouveaux frais à l’affirmation de la valeur absolue du travail ? L’exploitation forcenée des ressources naturelles qui en a résulté ne nous a-t-elle pas conduit dans une impasse ? La FM:. ne pourrait-elle réactualiser des concepts comme la mise en commun de ces ressources plutôt que leur appropriation (ce qui serait presque un retour à Aristote en forme de clin d’œil) ?

  B.C
  6.12.2017
 
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